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Marques déposées par Château l'InsoumiseTODO
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L'Exception de Drouot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Exception de Drouot
SCEA Château l'Insoumise

Numéro de dépôt :
3212333
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
L\'Exception de Drouot de Château l\'Insoumise

Présentation de la marque L'Exception de Drouot

Déposée le 20 février 2003 par Château l'InsoumiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Exception de Drouot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Château l'InsoumiseTODO domicilié(e) chemin Peyrot,33240 Saint André de Cubzac - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 526 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château l'Insoumise Jean Léon DASPET domicilié(e) chemin Peyrot,33240 Saint André de Cubzac - 33240 - France.

La marque L'Exception de Drouot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Exception de Drouot est expirée depuis le 20 février 2013.

Château l'Insoumise a également déposé les autres marques suivantes : Château l'Insoumise , Bordeaux Amazones , Caresse du Terroir , Prestidélice , CHAI 45


SCEA Château l'Insoumise - chemin Peyrot,33240 Saint André de Cubzac - 33240 - France - SIREN 414526590


SCEA Château l'Insoumise Jean Léon DASPET - chemin Peyrot,33240 Saint André de Cubzac - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'Exploitation dénommée "SCEA Château l'Insoumise"